Conditions Générales de Ventes
Objet
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part entre l'Entreprise Kourgane, dont le siège social est 9 route de la Chapelle 50390 St Jacques de Néhou, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Cherbourg sous le numéro 509 292 579 00034 ci-après dénommée Kourgane et d'autre part, toute personne physique ou morale ci après dénommée l'Acheteur souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.kourgane.com ci après dénommé le Site.
Produits
Les produits proposés sur le Site sont des reproductions artisanales. Les photographies proposées ne peuvent être contractuelles car chaque objet est unique. Des variations de taille, d'épaisseur, de couleur peuvent être constatées inhérentes à la facture artisanale, et ne saurait engager la responsabilité de Kourgane. Dans le cas où un produit commandé ne conviendrait pas à l'Acheteur il est toujours possible de trouver une solution amiable en contactant Kourgane par mail sur l'adresse kourgane@gmail.com, ou d'user du droit de rétractation (voir ce chapitre).
Commande
Après avoir passé votre commande, en remplissant vos coordonnées, Kourgane adresse un e-mail de confirmation à l'Acheteur. Par la suite, Kourgane informe l'Acheteur de l'envoi de ses articles par un deuxième mail qui reprend le n° de suivi du colis. Entre ces deux mails l'Acheteur peut néanmoins annuler sa commande par email à l'adresse kourgane@gmail.com, ou par téléphone au 02.33.41.29.75 en précisant ses coordonnées et les références des produits achetés. Kourgane s'engage dans ce cas à rembourser l'Acheteur dans les meilleurs délais, dans le cas où le paiement à déjà été encaissé.
Tarifs
Le prix des articles affiché sur le Site est indiqué en euros (TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI) et ne tient pas compte des frais de port.
Frais de port
Pour recevoir sa commande l'Acheteur paie des frais de port. Kourgane s'occupe pour le compte de l'Acheteur d'expédier le(s) article(s). Ces frais de port sont comptabilisés en Débours par Kourgane. La lecture de ces conditions de vente, vaut acceptation par le client.
Mode de paiement
Kourgane accepte les paiements par carte de paiement via Paypal (avec ou sans compte Paypal), par Stripe, par virement ou par chèques bancaires.
Lors d'un règlement par virement ou chèque bancaire, la commande n'est traitée qu'à réception de celui-ci.
Disponibilité et Délais de livraison
Chaque article proposé sur le site est affiché avec une disponibilité. Cette disponibilité suppose que cet article est en stock et garantit l'envoi rapide de cette article dans un délai de 15 jours maximum. Si toutefois, un article n'était pas en stock au moment de la commande, Kourgane informerait l'Acheteur dans les plus brefs délais. Une solution de remplacement par un autre article, ou l'augmentation du délai de livraison serait alors proposé. Si aucune de ces solutions ne conviennent à l'Acheteur, la commande serait alors annulée.
Livraison
Les produits sont envoyés en Colissimo ou en point relais. En raison du caractère fragile des produits, Kourgane met tout en œuvre pour que le colis soit protégé afin d'éviter toute casse. Si malgré tout, le produit arrive cassé, Kourgane demande à l'Acheteur de prendre une photographie du produit cassé et lui envoyer par mail à l'adresse kourgane@gmail.com dans les 2 jours suivant la réception. Après réception de cette photographie Kourgane s'engage à retourner le produit dans les meilleurs délais en prenant en charge les frais de livraison. Si toutefois le produit n'était plus en stock à ce moment là, Kourgane en informera l'Acheteur qui aura le choix entre une livraison ultérieure ou un remboursement de l'article.
Droit de Rétractation
L'Acheteur, personne physique non professionnelle, bénéficie d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit à Kourgane pour échange ou remboursement sans pénalité. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.
Garantie
Kourgane met tout en œuvre pour satisfaire l'Acheteur et répondre aux présentes conditions générales de ventes. Néanmoins, la responsabilité de Kourgane ne pourra pas être engagée du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. En outre comme précisé au paragraphe Produits, en cas de différences non substantielles entre les photos et le texte de présentation des articles et les articles commandés, la responsabilité de Kourgane ne sera pas engagée.
Protection des données personnelles
Kourgane s'engage à protéger les données personnelles de l'Acheteur collectées lors d'une commande sur le Site. Les données collectées (nom, prénom, adresse, email, n° de téléphone) sont conservée uniquement dans l'historique de vos ventes. Elles ne font l'objet d'aucun traitement. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer sur simple demande à l'adresse suivante : kourgane@gmail.com
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Kourgane et l'Acheteur sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions françaises.
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part entre l'Entreprise Kourgane, dont le siège social est 9 route de la Chapelle 50390 St Jacques de Néhou, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Cherbourg sous le numéro 509 292 579 00034 ci-après dénommée Kourgane et d'autre part, toute personne physique ou morale ci après dénommée l'Acheteur souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.kourgane.com ci après dénommé le Site.
Produits
Les produits proposés sur le Site sont des reproductions artisanales. Les photographies proposées ne peuvent être contractuelles car chaque objet est unique. Des variations de taille, d'épaisseur, de couleur peuvent être constatées inhérentes à la facture artisanale, et ne saurait engager la responsabilité de Kourgane. Dans le cas où un produit commandé ne conviendrait pas à l'Acheteur il est toujours possible de trouver une solution amiable en contactant Kourgane par mail sur l'adresse kourgane@gmail.com, ou d'user du droit de rétractation (voir ce chapitre).
Commande
Après avoir passé votre commande, en remplissant vos coordonnées, Kourgane adresse un e-mail de confirmation à l'Acheteur. Par la suite, Kourgane informe l'Acheteur de l'envoi de ses articles par un deuxième mail qui reprend le n° de suivi du colis. Entre ces deux mails l'Acheteur peut néanmoins annuler sa commande par email à l'adresse kourgane@gmail.com, ou par téléphone au 02.33.41.29.75 en précisant ses coordonnées et les références des produits achetés. Kourgane s'engage dans ce cas à rembourser l'Acheteur dans les meilleurs délais, dans le cas où le paiement à déjà été encaissé.
Tarifs
Le prix des articles affiché sur le Site est indiqué en euros (TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI) et ne tient pas compte des frais de port.
Frais de port
Pour recevoir sa commande l'Acheteur paie des frais de port. Kourgane s'occupe pour le compte de l'Acheteur d'expédier le(s) article(s). Ces frais de port sont comptabilisés en Débours par Kourgane. La lecture de ces conditions de vente, vaut acceptation par le client.
Mode de paiement
Kourgane accepte les paiements par carte de paiement via Paypal (avec ou sans compte Paypal), par Stripe, par virement ou par chèques bancaires.
Lors d'un règlement par virement ou chèque bancaire, la commande n'est traitée qu'à réception de celui-ci.
Disponibilité et Délais de livraison
Chaque article proposé sur le site est affiché avec une disponibilité. Cette disponibilité suppose que cet article est en stock et garantit l'envoi rapide de cette article dans un délai de 15 jours maximum. Si toutefois, un article n'était pas en stock au moment de la commande, Kourgane informerait l'Acheteur dans les plus brefs délais. Une solution de remplacement par un autre article, ou l'augmentation du délai de livraison serait alors proposé. Si aucune de ces solutions ne conviennent à l'Acheteur, la commande serait alors annulée.
Livraison
Les produits sont envoyés en Colissimo ou en point relais. En raison du caractère fragile des produits, Kourgane met tout en œuvre pour que le colis soit protégé afin d'éviter toute casse. Si malgré tout, le produit arrive cassé, Kourgane demande à l'Acheteur de prendre une photographie du produit cassé et lui envoyer par mail à l'adresse kourgane@gmail.com dans les 2 jours suivant la réception. Après réception de cette photographie Kourgane s'engage à retourner le produit dans les meilleurs délais en prenant en charge les frais de livraison. Si toutefois le produit n'était plus en stock à ce moment là, Kourgane en informera l'Acheteur qui aura le choix entre une livraison ultérieure ou un remboursement de l'article.
Droit de Rétractation
L'Acheteur, personne physique non professionnelle, bénéficie d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit à Kourgane pour échange ou remboursement sans pénalité. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.
Garantie
Kourgane met tout en œuvre pour satisfaire l'Acheteur et répondre aux présentes conditions générales de ventes. Néanmoins, la responsabilité de Kourgane ne pourra pas être engagée du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. En outre comme précisé au paragraphe Produits, en cas de différences non substantielles entre les photos et le texte de présentation des articles et les articles commandés, la responsabilité de Kourgane ne sera pas engagée.
Protection des données personnelles
Kourgane s'engage à protéger les données personnelles de l'Acheteur collectées lors d'une commande sur le Site. Les données collectées (nom, prénom, adresse, email, n° de téléphone) sont conservée uniquement dans l'historique de vos ventes. Elles ne font l'objet d'aucun traitement. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer sur simple demande à l'adresse suivante : kourgane@gmail.com
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Kourgane et l'Acheteur sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions françaises.
